Modèle de contrat de coaching gratuit

CONTRAT DE COACHING Le présent contrat de coaching (le « Contrat ») est conclu en date du [Date d’entrée en vigueur] (la « Date d’entrée en vigueur »), ENTRE : [Nom du coach], domicilié à [Adresse du coach] (le « Coach ») ; ET [Nom du client], domicilié à [Adresse du client] (le « Client »). Le Coach et le Client peuvent être désignés individuellement comme une « Partie » et collectivement comme les « Parties ». 1. PRESTATIONS DE COACHING ET OBJECTIFS Le Coach fournit au Client des prestations de coaching de type [Type de coaching] (les « Prestations »). Les objectifs du Client sont les suivants : [Objectifs du client]. Le coaching est une démarche collaborative : le Client fixe les sujets abordés, prend seul ses décisions et reste seul responsable des actions qu’il entreprend pendant et après le programme. 2. PROGRAMME ET SÉANCES Les Prestations correspondent au programme [Nom du programme], comprenant [Nombre de séances] séances de [Durée de chaque séance] chacune, du [Date de début du programme] au [Date de fin du programme]. Les séances non utilisées expirent à la fin du programme, sauf accord écrit du Coach pour les prolonger. L’accompagnement entre les séances, le cas échéant, se limite à ce que le programme prévoit expressément. 3. FORMAT ET LIEU Les séances se déroulent [Format des séances] via ou à [Plateforme ou lieu des séances]. Pour les séances en ligne, chaque Partie est responsable de son propre matériel, de sa connexion internet et d’un environnement calme et confidentiel. Si une séance est interrompue par un problème technique du côté du Coach, le temps perdu est rattrapé. 4. HONORAIRES ET FORFAITS Le Client verse [Prix du programme] pour le programme, selon [Échéancier de paiement], par [Mode de paiement]. Les forfaits sont payables d’avance, sauf disposition contraire de l’échéancier. Le Coach peut suspendre les séances tant qu’une somme exigible reste impayée. Les frais de tiers (tests, livres, déplacements) ne sont inclus que s’ils sont prévus par écrit. 5. PLANIFICATION, ANNULATION ET REPORT Les séances sont fixées d’un commun accord. Chaque Partie peut reporter une séance en respectant un délai de prévenance d’au moins [Délai de prévenance pour report]. Une séance annulée par le Client dans un délai plus court, ou manquée sans prévenir, peut être considérée comme effectuée. Si le Coach annule, la séance est reprogrammée sans frais supplémentaires. Un retard ne prolonge pas la séance. 6. ABSENCE DE GARANTIE DE RÉSULTAT Le Coach est tenu d’une obligation de moyens et exécute les Prestations avec soin et compétence, mais ne promet ni ne garantit aucun résultat précis, qu’il s’agisse de revenus, d’activité, de carrière, de santé, de forme physique ou de résultats personnels. Les résultats dépendent de l’implication et des décisions du Client ainsi que de circonstances extérieures au Coach. 7. NI THÉRAPIE NI CONSEIL MÉDICAL, JURIDIQUE OU FINANCIER Le coaching n’est ni une psychothérapie, ni un accompagnement psychologique, ni un traitement médical ou nutritionnel, ni un conseil juridique, fiscal ou financier, et ne s’y substitue pas. Le Client consultera des professionnels habilités lorsque cela est nécessaire. Pour le coaching sportif, le Client confirme avoir consulté, ou s’engage à consulter, un médecin avant de commencer tout programme d’exercice et informe le Coach de toute condition de santé pertinente. Le Coach peut à tout moment recommander l’orientation vers un autre professionnel. 8. CONFIDENTIALITÉ ET PROTECTION DES DONNÉES Le Coach garde confidentielles toutes les informations communiquées par le Client dans le cadre des Prestations, sauf (a) accord écrit du Client, (b) obligation légale de divulgation, ou (c) croyance raisonnable du Coach en un risque imminent de préjudice grave pour le Client ou des tiers. Le Coach traite les données personnelles conformément au RGPD et à la réglementation applicable. 9. ENREGISTREMENTS ET SUPPORTS Les séances ne sont enregistrées qu’avec l’accord préalable des deux Parties. Tout enregistrement est réservé à l’usage personnel du Client et conservé puis supprimé selon les modalités convenues. Les fiches, méthodes et autres supports fournis par le Coach restent sa propriété intellectuelle et sont concédés au Client pour un usage personnel et non commercial uniquement. 10. REMBOURSEMENTS [Politique de remboursement]. Sauf disposition du présent article ou règle impérative du droit de la consommation, les sommes versées pour des séances déjà effectuées ne sont pas remboursables. 11. DURÉE ET RÉSILIATION Le présent Contrat prend effet à la Date d’entrée en vigueur et prend fin à l’issue du programme. Chaque Partie peut le résilier moyennant un préavis écrit de [Délai de préavis de résiliation]. Le Coach peut le résilier sans préavis si le Client adopte un comportement abusif ou manque gravement au Contrat. En cas de résiliation, le Client règle les séances effectuées jusqu’à cette date, et tout remboursement suit l’article 10. 12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ Dans la mesure permise par la loi, la responsabilité totale du Coach au titre du présent Contrat est limitée aux sommes versées par le Client pour les Prestations. Aucune stipulation du Contrat n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut l’être en vertu de la loi, notamment en cas de faute lourde ou intentionnelle. 13. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION Le présent Contrat est régi par le droit de [Droit applicable / Juridiction], sans égard aux règles de conflit de lois. Les tribunaux de [Droit applicable / Juridiction] sont compétents pour tout litige relatif au Contrat, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs applicables au Client. 14. DISPOSITIONS GÉNÉRALES (a) Intégralité. Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord des Parties sur son objet et remplace tout accord antérieur ou concomitant portant sur le même objet. (b) Modifications. Toute modification doit être écrite et signée par les deux Parties. (c) Divisibilité. Si une stipulation est jugée inapplicable, les autres demeurent en vigueur. (d) Indépendance. Le Coach exerce en tant que professionnel indépendant. Le Contrat ne crée aucun lien de subordination, de société ou de mandat. (e) Exemplaires et signatures électroniques. Le présent Contrat peut être signé en plusieurs exemplaires, y compris par signature électronique, chaque exemplaire faisant foi comme original. EN FOI DE QUOI, les Parties ont signé le présent Contrat à la Date d’entrée en vigueur. COACH Nom : [Nom du coach] Signature : _______________________________ Date : ____________________________________ CLIENT Nom : [Nom du client] Signature : _______________________________ Date : ____________________________________